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Marques déposées par BESSALEM Joseph
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I ST TROPEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I ST TROPEZ
BESSALEM Joseph

Numéro de dépôt :
3669681
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
I ST TROPEZ de BESSALEM Joseph

Présentation de la marque I ST TROPEZ

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par BESSALEM Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I ST TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est BESSALEM Joseph domicilié(e) 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque I ST TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I ST TROPEZ arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

BESSALEM Joseph a également déposé les autres marques suivantes : J' St TROPEZ , I ALGERIA , J ALGERIE , J' St TROPEZ , J AD RE ST TROPEZ , I ALGERIE , I St TROPEZ


BESSALEM Joseph - 11 Quai du Port - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 2 novembre 2010 - Concession de licence n°534886 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 11 décembre 2012 - Concession de licence n°590596 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 11 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590595 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Renouvellement avec limitation le 9 août 2019 n°2723132 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.